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    Blog «Grand Paris et petits détours»

    Grand Paris: pas encore né, déjà fauché

    Par Sibylle Vincendon (mis à jour le )

    Et si la future métropole du Grand Paris, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2016, n’était finalement pas si riche que prévu? Les discussions qui entourent en ce moment le statut des territoires composant la métropole font en effet apparaître en filigrane que les sommes  à répartir risquent de n’être pas considérables. La mission de préfiguration de la métropole du Grand Paris, co-présidée par l’Etat et le président du syndicat d’élus Paris Métropole doit, entre autres, proposer au gouverneme

    Et si la future métropole du Grand Paris, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2016, n’était finalement pas si riche que prévu? Les discussions qui entourent en ce moment le statut des territoires composant la métropole font en effet apparaître en filigrane que les sommes  à répartir risquent de n’être pas considérables.

    La mission de préfiguration de la métropole du Grand Paris, co-présidée par l’Etat et le président du syndicat d’élus Paris Métropole doit, entre autres, proposer au gouvernement une réécriture de l’article 12 de la loi métropoles, celui qui prévoit la création de territoires d’au moins 300 000 habitants, formant l’armature de l’ensemble. Le texte d’origine étant peu applicable, le Premier ministre Manuel Valls a accepté que les élus de la mission lui fassent  une proposition de refonte. Avec un bémol: on ne touche pas à la fiscalité. Une «ligne rouge» à ne pas franchir selon le mot de Marylise Lebranchu, ministre de la Décentralisation. La fiscalité économique que versent les entreprises, doit aller au Grand Paris, qui la fera redescendre vers les territoires, affirme le gouvernement.

    Dans les discussions qui agitent les élus de Paris Métropole sur le sujet, cet interdit ne semble pas émouvoir. Les derniers débats, au conseil syndical de mardi, jonglaient avec les deux principales taxes, CVAE et CFE (valeur ajoutée et foncière des entreprises), bien souvent attribuées aux territoires par les orateurs. Jacques JP Martin, maire UMP de Nogent-sur-Marne, estimait ainsi qu’il était «important que les territoires aient une autonomie et une fiscalité propre».

    Mais la bagarre entre ceux qui veulent garder la ressource au niveau des territoires et ceux qui veulent qu’elle se concentre à celui de la métropole en vaut-elle la peine? Philippe Laurent, maire UDI de Sceaux et grand spécialiste des finances locales, explique: «On peut toujours décider que la CVAE ou la CFE remontent à la métropole mais 98% redescendra vers les territoires. Quand on crée une intercommunalité, à  l’instant T, il n’y a pas de perdants car il y a des compensations». Ce qui est redistribué par la suite est uniquement «la dynamique de ressource fiscale». En clair les impôts supplémentaires engendrés par la croissance, si croissance il y a.

    Résultat, «la métropole aura très peu de moyens au départ», résume Philippe Laurent, et la montée en puissance «va prendre quatre ou cinq ans». Olivier Klein, maire PS de Clichy-sous-Bois, ne s’y est pas trompé. Mardi, il a redit son attachement à une métropole forte mais il ne se fait pas d’illusions: «Que la redistribution ne se fasse que sur les surplus, c’est une forme de poker», a-t-il dit. Auquel il va falloir jouer sans même connaître la valeur des jetons. «Sur la fiscalité, il n’y a eu aucune simulation et aujourd’hui, on est bien en mal d’en faire», a ajouté Patrick Braouezec, président de Plaine Commune.

    En fait, dans un premier temps, il semblerait bien que la métropole n’ait guère plus de 200 à 400 millions d’euros dans les poches. Il faudra se contenter d’une solidarité «réduite aux acquêts», comme dit Jacques JP Martin.

    Sibylle Vincendon
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